La présente Politique de protection des données personnelles vous informe de la manière dont nous recueillons et traitons vos données personnelles. Nous vous invitons à la lire attentivement.
Il est précisé qu’est désigné par :
- le « Site » : https://www.actes-sud.fr
- « L’Utilisateur » ou « vous » : l’internaute qui accède au Site des éditions Actes Sud
- « L’Éditeur » ou « nous » : la maison d’édition Actes Sud, propriétaire du Site (voir les mentions légales)
- Le « Webmaster » : la personne en charge de la gestion du Site - contact.web@actes-sud.fr
1. Politique de protection des données personnelles
2. Politique en matière de cookies
1. Politique de protection des données personnelles
1.1 Le Responsable de traitement
Les informations personnelles de l’Utilisateur recueillies à partir du formulaire d’inscription pour les newsletters font l’objet d’une collecte et d’un traitement par l'Éditeur, lequel est Responsable de traitement. En vous inscrivant sur le Site, vous consentez donc à ce que nous recueillions et traitions les données vous concernant selon les modalités décrites ici.
Pour toute question sur cette politique de confidentialité ou sur le traitement de vos données personnelles, nous vous prions de contacter notre Délégué à la Protection des Données personnelles (DPO) à l’adresse suivante : ACTES SUD, à l’attention du Délégué à la protection, Place Nina-Berberova BP 90038, 13633 Arles cedex, ou à l’adresse mail suivante : dpo@actes-sud.fr
1.2 Quelles sont les données personnelles qui sont collectées ?
a) Les données que vous nous transmettez directement
Nous collectons et traitons vos nom, prénom, adresse email, et centres d’intérêt. Tous ces champs doivent obligatoirement être remplis pour recevoir les newsletters.
b) Les données que nous recueillons à l’occasion de notre relation commerciale
Votre participation à des jeux concours ou à des événements ainsi que les demandes que vous avez faites auprès de notre Webmaster.
c) Les données que nous recueillons automatiquement
Lors de chacune de vos visites sur notre Site, l’Éditeur recueille des informations relatives à votre connexion et à votre navigation (vos adresse IP, données de connexions et données de navigation). Différentes technologies peuvent être mises en œuvre pour recueillir ces données. Certaines données sont collectées automatiquement du fait de vos actions sur le Site, d'autres informations peuvent être transmises par des partenaires. La principale technologie mise en œuvre est le cookie. Pour plus d'information sur la gestion de vos cookies reportez-vous ci-après au paragraphe 2 « Politique en matière de cookies » des présentes conditions.
d) Les données que nous supposons
Nous sommes susceptibles d’établir, en rapprochant les données dont nous disposons vous concernant et des informations statistiques générales et anonymes, des suppositions sur les contenus à même de répondre à vos goûts ou à vos usages. Pour plus d'information sur la gestion de vos cookies reportez-vous ci-après aux paragraphes 1.3 c) et 2 des présentes conditions.
1.3 Pourquoi L’Éditeur collecte mes données personnelles ?
a) Cette collecte a pour finalité la gestion des relations avec l’Utilisateur, qui se traduit par l’envoi des newsletters.
b) Mais aussi la personnalisation des messages que nous vous adressons :
Les données vous concernant nous permettent d'améliorer et personnaliser les envois que nous vous proposons et les communications que nous vous adressons. Par exemple : nous pouvons vous adresser des emails personnalisés qui correspondent à vos centres d'intérêts.
c) La personnalisation des publicités en ligne (publicité ciblée)
Nous pouvons utiliser des données qui ne permettent pas de vous identifier directement (identifiants techniques ou données sociodémographiques) pour adapter la publicité que vous visualisez sur les Sites de nos partenaires. A cette fin, nous sommes susceptibles d’utiliser des technologies standard d’Internet, tels que des pixels. Les pixels (parfois appelées GIFs transparents, GIFs clairs ou Web-bugs) sont des lignes de code qui permettent d’afficher une image graphique (généralement invisible) sur une page Web ou dans un e-mail.
En les croisant avec les cookies analytiques nous pouvons obtenir des statistiques anonymes de fréquentation de notre site afin de l’optimiser et de détecter d’éventuels dysfonctionnements (déposés sur nos sites par les sociétés Google Analytics), nous adaptons :
- les espaces publicitaires aux préférences d’affichage de votre terminal (identification des publicités, établissement de statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre site : rubriques et contenus visités, parcours) afin d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services ;
- les publicités affichées sur votre terminal lors de votre navigation sur des sites tiers aux caractéristiques techniques de celui-ci (1), à vos choix de navigation antérieurs (2), à vos centres d’intérêt et usages (3), aux données que vous nous avez antérieurement communiquées (4), le cas échéant, aux données de localisation géographique de votre terminal (5) ;
Mais aussi pour permettre l’affichage de publicités personnalisées sur les réseaux sociaux dont vous êtes membres ;
- Et nous mesurons l’efficacité de nos campagnes publicitaires et propositions de services.
Pour plus d'information sur la gestion de vos cookies reportez-vous ci-après au paragraphe 2 « Politique en matière de cookies » des présentes conditions.
d) La connaissance Utilisateur et les statistiques et performances de notre Site
Nous pouvons utiliser des données pour mieux comprendre nos Utilisateurs ou à des fins de statistiques pour analyser l'activité de notre Site et améliorer les services que nous proposons. Nous effectuons des mesures d'audience, nous mesurons par exemple le nombre de pages vues, le nombre de visites du Site, ainsi que l'activité des visiteurs sur le Site et leur fréquence de retour.
1.4 Pendant combien de temps conservons-nous vos données ?
Vos données personnelles sont conservées pendant une durée de 13 mois conforme aux dispositions légales ou proportionnelles aux finalités pour lesquelles elles ont été enregistrées.
Quelle est la base légale de l’envoi des newsletters ?
Le consentement : vous acceptez le traitement de vos données personnelles par le biais d'un consentement exprès : case à cocher sur le formulaire de contact. Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment.
Les données sont conservées par l’Éditeur pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Il est précisé que pour la gestion de l’abonnement aux newsletters, vos données personnelles seront conservées tant que vous ne manifesterez pas la volonté de vous désinscrire et seront automatiquement nettoyées si, 5 fois de suite, vous ne cliquez pas sur les newsletters envoyées.
Nous nous engageons par ailleurs à ce que la collecte et le traitement d'informations personnelles, effectués par l’intermédiaire du Site, le soient conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés », telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, ainsi qu’au Règlement UE/2016/679.
1.5 Qui sont les Destinataires de mes données ?
Les données collectées sur l'Utilisateur sont destinées exclusivement aux services communication et SI de l’Éditeur ainsi qu'à ses éventuels sous-traitants pour l’exécution de tâches nécessaires au mailing ou à la publicité ciblée. En cas d'infraction avérée à des dispositions légales ou réglementaires, ces données pourront faire l'objet d'une communication sur demande expresse et motivée des autorités judiciaires.
Partage des données avec des tiers
Pour le ciblage publicitaire, nous vous informons que nous pouvons communiquer certaines de vos données non identifiables à des partenaires, telles que profils Utilisateurs (données sociodémographiques), cookies ou identifiants techniques sans qu'il leur soit possible de vous identifier de façon nominative :
- à des fins de ciblage publicitaire sur des Sites de tiers (voir également la rubrique cookies) ;
- pour améliorer notre connaissance Utilisateur.
Vous pouvez également paramétrer vos préférences cookies afin de gérer directement les cookies en lien avec le ciblage publicitaire, pour cela reportez-vous au paragraphe 2 de notre Politique de confidentialité.
1.6 Quels sont mes droits au regard de l'utilisation des données personnelles ?
Conformément à la règlementation sur la protection des données personnelles, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition, de limitation et de portabilité le cas échéant et de définir le sort de vos données personnelles « post mortem ».
De façon générale, l’Utilisateur peut exercer ses droits à tout moment, par courriel à l’adresse suivante : dpo@actes-sud.fr et par courrier postal aux Editions Actes Sud à l’attention du Délégué à la protection, 47 Rue Docteur Fanton 13200 Arles Cedex.
Toute demande doit être obligatoirement accompagnée d'une photocopie d'une pièce d'identité conforme et valide, et sera traitée dans un délai maximum de 1 mois suivant réception.
Vous avez également la possibilité d’agir directement en cliquant sur le lien contenu dans nos newsletters.
Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’Informatique et des Libertés à l'adresse suivante :
Commission nationale de l’Informatique et des Libertés
3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07
Tél : 01 53 73 22 22 (du lundi au jeudi de 9h à 18h30 / le vendredi de 9h à 18h)
Fax : 01 53 73 22 00
1.7 Mes données sont-elles transférées en dehors de l'Union Européenne ?
Nous conservons vos données personnelles dans l’Union européenne.
Toutefois, vous êtes informés qu’il est possible que les données que nous recueillons lorsque vous êtes sur notre Site soient transférées à des sous-traitants situés dans d’autres pays, certains d’entre eux pouvant avoir une législation sur la protection des données personnelles moins protectrice que celle en vigueur dans le pays où vous résidez. En cas de transfert de ce type, nous nous assurons de ce que le traitement soit effectué conformément à la présente politique de confidentialité et qu’il soit encadré par les clauses contractuelles types de la Commission européenne qui permettent de garantir un niveau de protection suffisant de la vie privée et des droits fondamentaux des personnes.
Des transferts hors Union Européenne peuvent être réalisés notamment dans le cadre de l’exploitation des données en lien avec les réseaux sociaux (vers les USA).
A titre d’exemple, nous sous-traitons à MailChimp l’envoi des newsletters, dont vous trouverez l’engagement de conformité ici : http://eepurl.com/c568Rr
1.8 Qu'en est-il des données personnelles des mineurs ?
L’utilisateur mineur doit obtenir le consentement de son responsable légal préalablement à la communication de données personnelles le concernant.
Pour les personnes mineures au moment de la collecte des données personnelles, un « droit à l’oubli » est prévu. Il convient de nous adresser la demande de suppression des données personnelles par courriel à l’adresse indiquée ci-dessus en précisant « Demande de droit à l’oubli personne mineure » avec une copie d’une pièce d’identité. Nous procéderons à l’effacement de l’intégralité des données personnelles concernant cette personne et cesserons de les diffuser dans les meilleurs délais.
1.9 Exclusion de toute donnée sensible
L’Éditeur ne collecte aucune donnée sensible vous concernant. Sont considérées comme des données sensibles : l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les croyances religieuses ou philosophiques, l’adhésion à un syndicat, les données relatives à la santé ou l’orientation sexuelle. Si de telles informations étaient d’une manière ou d’une autre communiquées à l’Éditeur elles seraient supprimées.
1.10 Quelle utilisation des données en lien avec les Réseaux sociaux ?
L'utilisation des réseaux sociaux (Facebook, Twitter…) de l’Éditeur est susceptible d'entraîner une collecte et un échange de certaines données entre les réseaux sociaux et L’Éditeur. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection des données personnelles des réseaux sociaux concernés afin de prendre précisément connaissance des informations qui sont collectées par leurs soins et qui peuvent nous être transmises en lien avec le Site ainsi que les finalités d'utilisation de vos données, notamment à des fins publicitaires. Vous pourrez paramétrer directement sur les réseaux sociaux l'accès et la confidentialité de vos données. L’Éditeur collecte pour son compte certaines informations et données personnelles en lien avec votre activité sur les pages des réseaux sociaux. Ces données sont utilisées à des fins publicitaires pour améliorer notre relation commerciale. Les informations recueillies par l’Éditeur pour son propre compte en lien avec les réseaux sociaux sont régies par les présentes conditions. En revanche, L’Éditeur n'est pas responsable de l'utilisation qui est faite de vos données par les réseaux sociaux pour leur propre compte. Pour plus d'information sur la gestion de vos cookies reportez-vous ci-après au paragraphe 4 « Politique en matière de cookies » des présentes conditions.
« Plug-ins » et modules sociaux
Notre Site utilise des « plug-in » ou modules sociaux. Il s'agit notamment des petits boutons « j'aime », « partager » des réseaux sociaux tiers tels que Facebook, Twitter, Google+.... que vous pouvez trouver sur notre site. Ils vous permettent d'aimer (« liker ») et de partager des informations provenant de notre site avec vos amis sur les réseaux sociaux. Lorsque vous consultez une page de notre Site contenant des plugs-in ou modules sociaux, une connexion est établie avec les serveurs des réseaux sociaux (Facebook, Twitter...) qui sont alors informés que vous avez accédé à la page correspondante du Site De l’Éditeur consulté, et ce même si vous ne possédez pas de compte Utilisateur Facebook ou Twitter, et même si vous n'êtes pas connecté à votre compte Facebook ou Twitter. Par exemple : Si vous êtes connecté à un réseau social lors de votre navigation sur le Site https://www.actes-sud.fr/, les réseaux sociaux auxquels vous êtes connectés pourront faire mention de votre visite dans votre compte sur les réseaux sociaux. Si vous utilisez les plug-ins (ex : like), vos actions pourront être enregistrées et publiées sur vos comptes dans les réseaux sociaux en fonction du paramétrage de votre compte des réseaux sociaux. Si vous ne souhaitez pas que les réseaux sociaux publient vos actions issues des plug-ins dans vos comptes sur les réseaux sociaux, vous devez vous déconnecter de vos réseaux sociaux avant de visiter notre Site. Pour plus d'information et gérer vos cookies reportez-vous ci-après au paragraphe 4 « Politique en matière de cookies » des présentes conditions.
2. Politique en matière de cookies
Lors de la consultation de notre Site https://www.actes-sud.fr, des informations sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers « cookies » installés dans l’ordinateur de l’Utilisateur, son mobile ou sa tablette. Vous trouverez de plus amples informations sur les cookies sur les Sites suivants :
https://www.cnil.fr/fr/Site-web-cookies-et-autres-traceurs
www.aboutcookies.org
www.youronlinechoices.eu
2.1 Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est une information déposée sur le disque dur d’un internaute par le serveur du Site qu’il visite. Il contient plusieurs données : le nom du serveur qui l’a déposé, un identifiant sous forme de numéro unique, éventuellement une date d’expiration. Ces informations sont parfois stockées sur l’ordinateur (ou tablette, téléphone mobile ou tout autre appareil pourvu d’une connexion Internet) dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Le Cookie identifie uniquement le navigateur de votre appareil.
2.2 À quoi servent les cookies ?
Les cookies techniques sont nécessaires à la navigation dans notre Site. Les cookies techniques permettent en particulier de reconnaître un Utilisateur, de signaler son passage sur telle ou telle page et ainsi d’améliorer son confort de navigation, mémoriser les mots de passe et autres informations relatives à un formulaire qu’il a rempli sur le Site. Les cookies techniques permettent également de mettre en œuvre des mesures de sécurité (ces Cookies ne peuvent pas être désactivés ou paramétrés sous peine de ne plus pouvoir accéder au Site).
2.3 A quoi servent les cookies émis sur notre Site ?
En premier lieu, les cookies émis par l’Éditeur sur le Site, sous réserve d’acceptation, permettent de faire fonctionner le Site, à savoir :
- de mémoriser des informations relatives au formulaire que vous avez rempli sur notre Site ;
- d’accélérer le chargement des pages du Site.
Les cookies déposés sous réserve de votre acceptation, donnent accès à l’Éditeur notamment aux informations suivantes :
- Identifiants de l’équipement que vous utilisez (adresse IP de votre ordinateur, identifiant Android, identifiant Apple, etc.),
- Type de système d’exploitation utilisé par votre terminal (Microsoft Windows, Apple Os, Linux, Unix, BeOS, etc.),
- Type et version du logiciel de navigation utilisé par votre terminal (Microsoft Internet Explorer, Apple Safari, Mozilla Firefox, Google Chrome, etc.),
- Adresse de la page Internet de provenance (« referrer »),
- Données de navigation sur notre Site, contenus visionnés.
En second lieu, les cookies émis par l’Éditeur sur le Site, toujours sous réserve d’acceptation, permettent de faire évoluer le Site et de mieux répondre à vos attentes, à savoir :
- d’identifier la source des viseurs du Site (si vous avez connu notre Site via une annonce De l’Éditeur publiée sur un autre Site internet par exemple) ;
- d’identifier le nombre de visiteurs uniques sur le Site et la durée d’utilisation des divers éléments (page, rubrique) composant le Site.
Avec ces informations que nous obtenons grâce à l’outil GoogleTM Analytics nous pouvons établir des statistiques de fréquentation et d’utilisation de notre Site. Ces données statistiques sont anonymes.
Enfin, des cookies tiers et pixels sont déposés sur votre terminal. Par exemple, la présence sur notre Site, de liens vers des Sites sociaux tels que Facebook et Google + permet des interactions avec ces Sites sociaux qui peuvent déposer des cookies sur votre terminal. L’Éditeur n’est pas à l’origine du dépôt de ces cookies, n’a pas d’accès aux informations qu’ils contiennent et n’exerce aucun contrôle dessus. Par conséquent, nous vous invitons à consulter les politiques appliquées en matière de cookies par ces tiers.
Facebook:https://www.facebook.com/help/cookies
Google +:https://www.google.com/intl/fr/policies/technologies/cookies/
Enfin, sur notre Site, les cookies déposés par l’Éditeur ont une durée de vie limitée de 5h55.
2.4 Consentement sur l’utilisation des cookies
En utilisant notre Site, l’Utilisateur consent à l’utilisation des Cookies cités ci-dessus.
L’Utilisateur peut à tout moment choisir de désactiver tout ou partie des Cookies. Son navigateur peut également être paramétré pour lui signaler les Cookies déposés dans son terminal et lui demander de les accepter ou non (au cas par cas ou en totalité). Nous rappelons toutefois que la désactivation de tous les Cookies empêchera l’Utilisateur d’utiliser notre Site dans des conditions normales, à l’exception des fonctions basiques.
À tout moment, vous pouvez configurer votre logiciel de navigation comme expliqué ci-dessous de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal. En ce qui concerne les cookies tiers, vous pouvez également vous rendre directement sur les Sites des tiers concernés et consulter leur Charte cookies.
Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur. Vous êtes susceptibles à tout moment de changer d’avis.
Nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de notre Site résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.
2.5 Paramétrer ses cookies
Si l’Utilisateur ne souhaite pas recevoir de cookie, il peut paramétrer son navigateur internet pour les limiter ou les bloquer :
Tous les navigateurs modernes permettent de modifier les paramètres relatifs aux cookies, généralement en passant par leur menu « Options » ou « Préférences ». L’Utilisateur peut accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement une fois pour toutes.
2.6 Comment contrôler ou empêcher l'enregistrement des cookies
La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier les souhaits de l’Utilisateur en matière de cookies.
2.7 Mise à jour
Pour plus d’informations sur le paramétrage des Cookies, vous pourrez consulter les Sites suivants : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/ (en français) ou http://www.aboutcookies.org (en anglais).
a) Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
· Microsoft Internet Explorer
http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
· Microsoft Edge
https://privacy.microsoft.com/fr-fr/windows-10-microsoft-edge-and-privacy
· Apple Safari
http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html
· Google Chrome
http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
· Mozilla Firefox
https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferences
· Opera
http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
b) « Do not track »
Vous pouvez également paramétrer votre navigateur afin que celui-ci envoie un code indiquant aux Sites Web que vous ne souhaitez pas être suivi (option « Do not track »).
· Microsoft Internet Explorer
http://windows.microsoft.com/fr-fr/internet-explorer/use-tracking-protection#ie = ie-11
· Apple Safari
http://support.apple.com/kb/PH11952
· Google Chrome
https ://support.google.com/chrome/answer/114836
· Mozilla Firefox
https ://support.mozilla.org/fr/kb/comment-activer-option-ne-pas-pister
· Opera
http://help.opera.com/Windows/12.10/fr/notrack.html
c) Pour les cookies de mesure d’audience et les cookies analytiques
Les cookies analytiques nous permettent d’obtenir des statistiques anonymes de fréquentation de notre Site afin de l’optimiser et de détecter d’éventuels dysfonctionnements. Ils sont déposés sur notre site par la Société Google Analytics. Si vous ne souhaitez pas que notre Site enregistre des cookies dans votre navigateur à des fins de mesures d’audience, vous pouvez cliquer sur les liens suivants où vous trouverez des informations supplémentaires :
· Cookies Google Analytics
https ://tools.google.com/dlpage/gaoptout
d) Pour les cookies « Réseaux sociaux »
Nous utilisons plusieurs boutons de partage sur notre Site.
· Pour gérer vos données sur Facebook
https ://www.facebook.com/help/cookies/
· Pour gérer vos données sur Twitter
https ://support.twitter.com/articles/20170518-utilisation-des-cookies-et-des-technologies-similaires-par-twitter
· Pour gérer vos données sur Google +
https ://policies.google.com/technologies/cookies?hl=fr
Désactiver ces cookies empêche donc toute interaction avec les réseaux sociaux.
e) Pour les cookies publicitaires
Vous avez également la possibilité de vous connecter au Site http://youronlinechoices.com, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France.
Cette plate-forme européenne est partagée par des centaines de professionnels de la publicité sur Internet et constitue une interface centralisée vous permettant d’exprimer votre refus ou votre acceptation des cookies utilisés par ces entreprises pour adapter à vos informations de navigation les publicités susceptibles d’être affichées sur votre terminal :
http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/